[TVA] Pour les Français frontaliers...

[Télémac]

<blockquote><font class="small">Post&eacute; &agrave; l'origine par LCT:</font><hr />
Nous ne sommes pas d'accord.
Mais ce n'est pas grave. /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/wink.gif
Cordialement. <hr /></blockquote>
comme je l'ai dis, il existe effectivement des cas particulier où on applique le régime dérogatoire d'exonération mais ceci ne concerne pas la grande masse.

les cas majoritaires et classique que j'ai explicité ce n'est pas le régime dérogatoire. /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/cool.gif

 

[Membre supprimé 2]

<blockquote><font class="small">Post&eacute; &agrave; l'origine par Antiphon:</font><hr /> Les études que j'avais menées montraient que les deux pays les moins chers de l'Union Européenne pour les produits Apple sont l'Allemagne et l'Espagne, sinon la Suisse et l'Angleterre…

Antiphon <hr /></blockquote>

La Suisse est dans l'UE!!!!

Arghhhh!!! Aurais-je raté cette votation??? /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/laugh.gif /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/laugh.gif /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/laugh.gif

 

[Antiphon]

Non, mais outre le fait que les douaniers entre la Suisse et la France sont plus tatillons, rien n'empêche d'aller y acheter son iPod… /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/tongue.gif Ce qui est sûr, c'est qu'il faut sortir de l'UE pour avoir des prix vraiment intéressants… /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/rolleyes.gif

Antiphon

 

[decoris]

<blockquote><font class="small">Post&eacute; &agrave; l'origine par Télémac:</font><hr />c'est la qu'il y a erreur d'inteprétation

une profession libérale à un numéro d'identification à la TVA (les avocats , les traducteurs, interprètes, photgographes, médecin dentistes, architecte ...)<hr /></blockquote>

et bien je peux t'assurer que non! (en belgique en tout cas). un avocat n'a pas de n° de TVA, ni son cabinet... aucune profession libérale n'est soumise à TVA en belgique...

 

[Télémac]

Comme j'ai annoncé, il existe des choix ou des professions peuvent demander de ne pas être dans le système TVA comme seulement pour une partie de leur activité.

Par contre en Belgique , je suis désolé mais les professions libérales ont un numéro de TVA Belge

exemple, tous les jours nous travaillons avec des traducteurs, des interprètes, architectes, experts en tout genre Belge.

S'ils veulent être payés, la boite leur demande leur numéro d'identification TVA qui est bien stipulée sur leur papier à entête et leur facture conformément à la réglementation.

 

[Membre supprimé 2]

Les études que j'avais menées montraient que les deux pays les moins chers de l'Union Européenne pour les produits Apple sont l'Allemagne et l'Espagne, sinon la Suisse et l'Angleterre…

Damned, la Suisse est rentrée dans l'UE pendant mes vacances? /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/laugh.gif /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/laugh.gif