du droit d'utiliser des extraits de films.

[da capo]

Bonjour à tous.

Dans le cadre d'une manifestation autour du thème du "Monstre" nous souhaitons pouvoir utiliser des extraits courts de longs métrages dans une production vidéo qui sera elle même projetée.

Je ne sais pas trop où trouver l'info, ni comment la formuler, 95 % des réponses obtenues me renvoient au cadre scolaire ce qui ne correspond pas, le reste au fair use américain etc.

Bref, cela vous est-il déjà arrivé ? Quel repères juridiques avez-vous dans le domaine ?

Merci.

 

[alaincha]

Bonjour,

Il existe un service juridique au Centre National du Cinéma qui doit pouvoir répondre à cette question.

Sur le site tu trouves tous les textes de loi à connaitre, et le téléphone des différents services.

Il y a quelques temps que je n'ai pas été amené à les joindre, mais généralement les interlocuteurs sont assez disponibles et compétents.

 

[da capo]

merci beaucoup.

 

[vg93179]

Bonjour à tous.

Dans le cadre d'une manifestation autour du thème du "Monstre" nous souhaitons pouvoir utiliser des extraits courts de longs métrages dans une production vidéo qui sera elle même projetée.

Je ne sais pas trop où trouver l'info, ni comment la formuler, 95 % des réponses obtenues me renvoient au cadre scolaire ce qui ne correspond pas, le reste au fair use américain etc.

Bref, cela vous est-il déjà arrivé ? Quel repères juridiques avez-vous dans le domaine ?

Merci.

Généralement, le mieux est de contacter le producteur et de négocier avec lui les extraits voulus et le type de diff. Et de récupérer les bouts de films au format voulu (pelloche, beta, DV, DVD... t'as généralement pas trop le choix mais parfois, on tombe sur des gens cool)

 

[da capo]

Généralement, le mieux est de contacter le producteur et de négocier avec lui les extraits voulus et le type de diff. Et de récupérer les bouts de films au format voulu (pelloche, beta, DV, DVD... t'as généralement pas trop le choix mais parfois, on tombe sur des gens cool)

Il ne reste plus qu'à trouver les ayant-droits de Tod Browning

 

[alaincha]

parfois, on tombe sur des gens cool

Heureusement. Il ne manquerait plus que ça!

Mais souvent le problème consiste à trouver quel est le vrai détenteur des droits.

Et dans ce cas, le mieux est de s'adresser à l'autorité responsable.

[edit] Ce ne sera sans doute pas facile à régler dans le cas de Tod Browning.

Il va falloir t'entourer de juristes (j'exagère un peu, mais à peine).

Et c'est là, me semble-t-il, que le CNC peut te conseiller utilement.

 

[pascalformac]

Il ne reste plus qu'à trouver les ayant-droits de Tod Browning

SI c'est pour la France contacte le CNC, ou sinon un organisme central du pays concerné par la manifestation( tous les pays n'ayant pas les mêmes lois quant à l'utilisation d'extraits)

Et pas si simple de trouver les ayants droits d'un film
( Freaks fut originellementt produit par la MGM mais coté droits tout dépend du contrat signé à l'époque et des évolutions ultérieures, et concernant les films US anciens ca peut être un panier de crabe, reventes divers , détenteurs de droits pour tel ou tel pays etc)

 

[da capo]

SI c'est pour la France contacte le CNC, ou sinon un organisme central du pays concerné par la manifestation( tous les pays n'ayant pas les mêmes lois quant à l'utilisation d'extraits)

Et pas si simple de trouver les ayants droits d'un film
( Freaks fut originellementt produit par la MGM mais coté droits tout dépend du contrat signé à l'époque et des évolutions ultérieures, et concernant les films US anciens ca peut être un panier de crabe, reventes divers , détenteurs de droits pour tel ou tel pays etc)

Dans le lot de "citations" choisies il y a des films plus récents, heureusement.

Mais j'imaginais qu'à l'image de l'utilisation d'extraits musicaux, on pouvait faire référence à des images pour une durée très courte. (Je me plante ?)

Je vais téléphoner au CNC. Ce sera plus sûr.

 

[pascalformac]

Dans le lot de "citations" choisies il y a des films plus récents, heureusement.

Mais j'imaginais qu'à l'image de l'utilisation d'extraits musicaux, on pouvait faire référence à des images pour une durée très courte. (Je me plante ?)

Je vais téléphoner au CNC. Ce sera plus sûr.

le droit de citation est assez complexe ( tout type de citation ).
Ce serait idiot de vous retrouver avec une plainte aux fesses par manque d'infos alors qu'en plus vous cherchez à bien faire.
( ce qui en soit est déjà un beau geste dont beaucoup se passent)