Frédéric Chottin nous a écrit :
Salut
Suite à la une d'hier, je suis désolé mais je ne suis pas du tout
d'accord avec l'argumentaire développé. En effet si la marque Qube peut
être déposée, elle ne peut prétendre s'opposer à cube, nom générique
d'une figure géométrique simple, pas plus que roue (il ne comprend pas
l'humour ?) ou carré alors qu'il serait possble de déposer K'ray ou Rew
pas plus qu'elle ne peut s'opposer à Kub (le bouillon. Par ailleurs, le
principe d'antérorité est opposable, même si le délai de 10 ans est
dépassé (l'est-il vraiment? il s'agit d'une question de mois ou de
jours). Selon les règles de l'INPI, l'enquète d'antériorité effectuée
par ses soins (et c'est vrai pour tous les organismes de brevets régis
par les conventions internationales) peuvent être contestées, par un
déposant antérieur, pour parer aux lacunes de ses enquêtes. Dans tous
les cas, l'antériorité sera le principe de base, même si le dépot
dépasse 10 ans, en vertu du principe qu'on ne peut pas déposer un brevet
pour quelque chose qui existe déjà. Quant au design du produit,
également brevetable, la comparaison visuelle entre les deux montre
suffisamment de différences de formes, de couleurs pour faire rejeter
toute demande de la part de Cobalt, ce qui était par contre justifié
pour les différents clones de l'iMac apparus ces 2 dernières années.
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