Droits d'auteur du Smiley ??

[Anonyme]

Bonjour à tous,

J'espère poster au bon endroit.
Voilà j'ai eu une commande d'illustrations qui doivent être publiées dans un magazine.
Je vais devoir utiliser des smileys.
J'ai fait une recherche sur le net pour savoir si il y a des restrictions de droits d'auteur sur le smiley, et le moins que l'on puisse dire c'est que c'est très flou ! Il y a au moins 3 ou 4 prétendants à ces droits d'auteurs, il semble que ca a été déposé dans plusieurs pays. malgré cela wikipédia dit aussi que c'est tombé dans le domaine public. Je ne sais plus quoi penser... quelqu'un aurait-il une information claire ? Peut-on l'utiliser pour des illustrations publiées dans la presse ? D'avance merci.

 

[Anonyme]

T'as fouillé sur legifrance > code de la propriété intellectuel ?

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20090116

C'est toujours mis à jour ... après faut voir avec un expert en droit ce que veulent dire les articles

 

[pascalformac]

si tu veux pas t'embêter
c'est aussi une affaire de gestion de...temps

rapidement evaluer le temps passé à dépatouiller l'aspect juridique pour chaque smiley,
et de border le tout
(ceci est valable pour n'importe quel élément repris , tu le sais bien)

et le temps passé à en dessiner
(ces smileys là seront un élément de ta création )

 

[Anonyme]

Merci de vos réponses.
Je pense que le magazine en question a un service juridique, et j'ai demandé à mon contact de leur faire part de mes question à ce sujet.
Il est évident que je vais les dessiner moi-même, mais le dossier que je dois illustrer porte sur cette période du début des 90's où le smiley a explosé. Même si je les dessine moi-même, il va falloir que ca soit très proche de ceux qu'on voyait a cette époque là. Et puis un rond jaune avec deux yeux noirs et une bouche noire, ya pas 10000 façons de le faire... surtout si ca doit rester dans le même style... le casse tête !