Droits d'utilisation

[Helmer]

J'ai cree quelques jeux d'icones que j'ai envoye a plusieurs sites ou on peux les telecharger. Comme tout le monde j'ai accompagne ces sets d'icones d'un fichier read-me precisant que toute utilisation devait se faire avec mon accord.
V'la t'y pas qu'un editeur de softs Mac base en Californie veut utiliser mes icones. On me propose de figurer sur le manuel du soft comme le createur des icones ainsi que sur leur site web. J'ai egalement droit a une licence de leur soft des sa sortie.
Mais on me demande aussi s'il y a des honoraires/accords pour mes icones.
Ma question : Que dois-je faire ? Leur donner mon accord ? Leur vendre le droit d'utilisation ? etc, etc.
Precision, je ne suis pas inscrit a la maison des artistes, je n'ai pas de Siret, rien de tout ca.
Merci pour vos reponses. /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/wink.gif

 

[smow]

Sauf erreur de ma part, il n'y a pas vraiment de solution. Sur le plan strict du droit, tu restes propriétaire de ta création (encore qu'il faudrait vérifier la législation américaine, différente de la notre au niveau des droits). Si tu tiens à vendre tes créations, il faut impérativement pouvoir légalement le faire. Vois avec la Maison des Artistes, mais j'aurai tendance à les trouver un peu en retard et longs à la détente. Au niveau des impôts, pas de problème. Normalement, tant que tu dépasses pas un certain seuil (à te faire confirmer par ton centre des impôts), tu ajoutes ces revenus dans la case "bénéfices non commerciaux et le tour est joué.
C'est au niveau des charges que tu risques le plus. Un entretien avec l'URSSAF parait tout indiqué.
Mais comme toutes ces démarches sont un peu complexes, le conseil que je peux te donner, c'est d'aller voir un expert comptable sérieux. Un entretien de quelques minutes devrait venir à bout de ton problème.

 

[Grug]

<blockquote><font class="small">Post&eacute; &agrave; l'origine par smow:</font><hr /> Sauf erreur de ma part, il n'y a pas vraiment de solution. Sur le plan strict du droit, tu restes propriétaire de ta création (encore qu'il faudrait vérifier la législation américaine, différente de la notre au niveau des droits).
<hr /></blockquote>

tu restes dans tous les cas proprietaire de ta creation, tu peux vendre les droits d'utilisation. (notion française du droit d'auteur, je crois qu'au usa c'est le producteur (celui qui finance la creation) qui est proprietaire des droits, mais dans ce cas, c'est toi)

à toi de negocier combien, et pour quelle utilisation.
(si c'est un soft cher ca peut valoir le coup), d'autant que tu ne vas sans doute pas faire un proces si ils decident de se passer de ton accord.
l'ideal, pour toi, serait de negocier avec eux pour leur creer de nouvelles icones (ce serait etonnant que tes sets soient complets pour leur utilisation.).


as tu un lien où il serait possible de voir ces icones ?

tu peux peut etre poser la question a des sites specialisés comme
http://www.iconfactory.com

(essaye, ca coute rien.)

 

[Helmer]

Les choses avancent petit a petit.
L'utilisation est semble t-il limitee aux seules icones, peut etre auront-ils besoin des fichiers Illustrator. Le set n'est evidemment pas complet, donc a negocier pour la suite. Pour un apercu c'est par la !

 

[Grug]

c'est pour quel type de soft ?
qui sera vendu combien ?

(curieux) /ubbthreads/http://forums.macg.co/vbulletin/images/smiliesold/cool.gif

 

[Yama]

<blockquote><font class="small">Post&eacute; &agrave; l'origine par Grug:</font><hr />

tu restes dans tous les cas proprietaire de ta creation, tu peux vendre les droits d'utilisation. (notion française du droit d'auteur, je crois qu'au usa c'est le producteur (celui qui finance la creation) qui est proprietaire des droits, mais dans ce cas, c'est toi)
<hr /></blockquote>

euh ! attention c'est pas toujours le cas : même en france... ça dépend du contrat.

faut voir la boite aussi.
c'est du software commercialisé, du shareware, du freeware... combien d'utilisateur, s'en serve t'il comme de charte graphique, ou c'est pour le fun ?