• Bonjour Visiteur. Bienvenue sur les nouveaux forums de MacGeneration. La peinture est encore fraiche, quelques boulons doivent être resserrés, plus d’informations demain !

Identité visuelle et droits d'auteur

artno

Membre confirmé
17 Septembre 2004
217
4
Périgueux
www.artnographiste.fr
Bonjour
j'ai fais une identité visuelle (logo, site web, habillage véhicule, carte de visite...) pour ma compagne qui, à l'époque, avait monté une petite SARL avec deux associés (mais elle seule gérante) le tout gratuitement !!!
Aujourd'hui, la SARL ferme, mais les deux associés risque de transposer ce qu'elle faisait, sur un autre département en gardant (pour se faire de la pub) l'identité visuelle.

Ma question, peuvent-ils se servir de mon travail.
J'avoue ne pas très bien connaître les droits d'utilisations dans la mesure où il n'y a aucune trace de facture de mes créas.

Merci.
 

Toum'aï

Membre calcifié
Club MacG
16 Décembre 2010
3 870
1 654
58
MarWest
dans la mesure où il n'y a aucune trace de facture de mes créas.

Merci.
ou de contrat

Comme on dit dans ce cas : “tu l'as dans l'os"...
 

gwen

iModo
Modérateur
Club MacG
25 Octobre 2001
12 847
1 236
48
Caen et de temps en temps Limoges
www.shito.com
Tu restes propriétaire de ton travail dans tous les cas, à moins d'avoir fait un contact de cession de droit d'utilisation. Donc, concrètement ils ne peuvent RIEN faire sans ton accord.

Ensuite, comme il n'y a pas de trace, il faut pouvoir prouver que tu es bien le créateur de l'identité visuel.

Cela peut se faire de plusieurs manières et va dépende de ce que possède la partie adverse.

Si tu as toujours le PSD avec calque et qu'ils ne possèdent que le fichier aplati, c'est bon pour toi (mais normalement on ne fait pas de logo dans Photoshop).

Si tu possèdes la version inDesign ou Quark X-Press du livret de charte graphique et qu'ils n'ont que le PDF ou sa version imprimée, c'est bon pour toi.

Si tu as encore la version non nettoyée d'Illustrator avec les calques et les divers éléments de travail alors qu'ils n'ont que des PDF aplatis, ça peut passer, mais c'est plus difficile, car c'est tout du vectoriel, donc identique à l'original et facilement modifiable.

Ensuite, tu as les dates des fichiers qui peuvent jouer, mais ça, c'est également modifiable.

Bref, le mieux est de voir avec eux à faire un contrat d'utilisation pour le futur et surtout de se le voir payer. Sachant qu'un juge pourrait statuer en leur faveur, car leur charte graphique représente l'image de la société actuellement. Donc, le préjudice serait peut-être énorme en cas de changement.

Tout ça est affaire de négociation, mais ne part pas battu, sachant que dans tous les cas tu restes propriétaire de ta création selon la loi française.
 

roquebrune

herbivore
14 Janvier 2016
1 496
187
Würzburg
A moins que ca vaille le coup financièrement je laisserais complètement tomber une action en justice, amiable sinon rien

sans contrat et/ou sans preuves parfaites c'est impossible de gagner
 

artno

Membre confirmé
17 Septembre 2004
217
4
Périgueux
www.artnographiste.fr
Merci pour vos réponses. Cela me donne un peu plus visibilité sur l'avenir.
Tout ce qui concerne les fichiers, ils n'ont rien, car ils étaient que des associés financier, la seule à faire marcher la "boutique" était ma compagne, et donc c'est elle qui possède les jpeg et pdf pour la gestion de ses papiers entête, signature mail..., mais les fichiers sources... c'est moi seul !
Je vais laisser venir et être attentif si je vois "un bout" de ce que j'ai fais d'ici quelque temps sur un nouveau département.
Merci encore.
 

patlek

Membre d’élite
Club MacG
10 Août 2003
3 153
729
A mon avis, faut discuter avec ces associés.

Je ne sais pas en quels termes vous etes tous, mais pour moi, çà devrait faire l' objet d' une discussion. D' autant que si la boite ferme, tout disparait; y compris l'identité visuelle, et si l' identité visuelle reste, çà prend l' allure d' une reprise (et non pas d'une fermeture définitive)

Si "gâteaux truc" ferme, et est sensé disparaitre, et que plus loin une autre entreprise se monte, et s' appelle "gâteau truc", et bien "gâteau truc" n' a pas disparut.