Loi DADVSI: le logiciel Libre en danger

Christian Paul à la tribune n'arrête pas de brandir un mini ipod bleu ...:siffle: et n'arrête pas de charger Microsoft pour son monopole de fait ...
 
La séance est levée....la question préalable est refusée.....débats demain.
 
Ce qui m'étonne, et me choque, c'est l'angélisme avec lequel cette question est abordée. Que ce soit de la part des lobbies, de nombreux députés, et hélàs de tant de consommateurs, c'est que la culture est considérée comme un bien, une vulgaire marchandise et non un bien commun n'appartenant pas à quelques uns.

Il me semble normal que les lobbies tels que Vivendi, Microsoft ou même Apple fassent avancer leurs pions de la sorte. Ou plutôt nous devions nous y attendre. Nous nous représentons mal ce que la culture ainsi abordée représente d'un point de vue économique. Elle fait partie intégrante de l'impérialisme de nos démocraties. Que serait l'image des EU sans leur musique et leurs films? De même pour la France? Tout cela représente des milliards d'euros.

Ce que je reproche moi à beaucoup d'utilisateurs du P2P c'est de ne pas avoir pensé leur place dans ce système ou de l'avoir ignorée. Parce que pour beaucoup ce ne sont que des produits de consommation courante.

C'est malheureux la philosophie du P2P ce n'est pas ça. Il suffit de voir Jamendo, VLC, firefox etc... pour s'en convaincre; la logique du réseau est celle qu'il faut privilégier, qu'il partage de la musique ou des logiciels. Le téléchargement utile existe, j'en suis sûr, celui qui permet de découvrir, de partager de créer du sens et de la valeur.

Il y a un nouveau modèle économique à inventer, et ceux qui profitent de l'actuel n'ont aucune raison de le faire. Et ceux qui téléchargent à tout va (sur le modèle du free rider pour ceux qui connaissent) sont sans doute trop nombreux et profitent aussi de ce système au détriment d'autres. En effet les musiciens, écrivains et autres réalisateurs gagnent assez peu d'argent de par le mécanisme de l'édition. Mais ils en gagnent encore moins à cause du piratage de certains.

Ce que je n'aime pas c'est que ce projet de loi, comme les utilisateurs irrespectueux des autres et des oeuvres atteindront le même objectif: verrouiller la culture. Et pour profiter des films ou de la musique il faudra payer un matériel ou des logiciels hors de prix. Et les arguments caricaturaux des lobbies et des députés cités plus haut rejoignent bien ceux cités par beaucoup.

Pour info, je cherche à créer un studio multimédia créant des contenus ouverts et de qualité. Le but étant que l'on puisse se l'approprier (grâce aux licences creative common) et refaire une oeuvre à partir de celles-ci, et les partager avec d'autres. Exemple: un court métrage autour d'un poème produit, et autour du même thème les utilisateurs réalisent d'autres courts métrages ou poème qu'ils s'engagent à mettre en ligne dans un réseau p2p sécurisé. Et bien tous les banquiers financiers, conseillers mais aussi artistes que je rencontre me disent que c'est impossible si ce n'est pas protégé, que en moins de deux ce sera sur un réseau téléchargé sans être payé.

J'ose croire que non. Même si quand je vois ce qui est arrivé au type qui fait ratatium je doute (pour info, il avait monté un magazine sur le p2p, dont on perçoit l'importance pour éclairer le débat actuel, qui a du s'arrêter au bout d'un mois un petit malin l'ayant scanné et foutu sur le réseau. Lui il est resté comme son éditeur avec ses dettes et au chômage.)

Bref, il est peut-être temps d'être citoyen et plus simplement consommateur. Car le débat pourrait être le même pour l'écologie et d'autres domaines où chacun doit penser son inscription dans l'environnement. Qui sait peut être qu'un jour un projet de loi fleurira devant l'urgence pour interdire à chacun d'utiliser sa voiture à tort et à travers? Et je suis sûr que bcp crieront au loup.

Nous sommes les premiers garants de nos libertés. Et il me semble qu'avec le p2p bcp en ont fait mauvaise usage donnant l'épée pour se faire couper la tête à des gens qui n'attendaient que ça.
 
mouai on pourrait argumenter aussi qu'il semble simpliste de renvoyer la responsabilité du "piratage" uniquement aux P2P et à leurs utilisateurs.
la contrefaçon existait déjà avant le peer to peer, elle existera après. le projet de loi est basé sur une directive européenne laquelle reprend les éléments des traités internationaux de 1996 WPT WCCT, or le P2P n'existait pas.
les éditeurs des logiciels de peer to peer copyrightés ne sont pas tous blancs, loin de là.

il y a des responsabilités directes et indirectes (et les 2 à plusieurs degrès), des causes structurelles et conjoncturelles.

le problème de la loi c'est qu'elle laisse persister l'insécurité juridique sur la notion de copie privée (le refus en france de trancher sur la source) et d'en faire une copie contrôlée pour ceux qui implémenteront des protections techniques. il y a ainsi 2 statuts de protection avec une super protection des DRM. donc la loi protège mieux les majors (qui mettent des protections) que les indés qui n'en mettent pas.
il n'y a pas eu non plus de réflexions sur la notion de contrefaçon, mais simplement simplement ajout de nouveaux cas de figures sanctionnés comme de la contrefaçon.

il y a effectivement un problème de modèle économique de l'industrie culturelle mais celle-ci peut-elle imposer, au nom de son modèle actuel, au reste de l'industrie (du logiciel de loisir multimédia en l'ocurrence) ses conditions sur la licéité d'un produit?

la protection des intérêts de cette industrie culturelle nécessite-t-elle le contrôle du traffic des données des abonnés sans autorisation préalable d'un juge (ce qui n'est pas permis en matière de terrorisme...), l'instauration d'une justice privée (aussi appelée riposte graduée...)?

autrement dit, les mesures évoquées dans les 2 questions précédentes sont utiles et nécessaires à l'intérêt général dans une société démocratique?
durcir la loi, est-ce la seule solution, sachant que les majors ont toujours refusé de trouver un arrangement avec les P2P avant les verdicts favorables des procès (ce qui les met en position de force)?
 
fedo a dit:
il y a ainsi 2 statuts de protection avec une super protection des DRM. donc la loi protège mieux les majors (qui mettent des protections) que les indés qui n'en mettent pas.

les P2P



Ta porte est fermée......vol avec effraction. Ouverte vol simple. A la limite on te reprochera de ne pas l'avoir fermée.

P2P = Téléphone gratis et les sociétés de tel. sont souvent propriété de l'état qui aime les sous.
 
Tu as du mal me comprendre: je suis juste adepte du "aide toi le ciel t'aidera."

Ce que font les majors de l'industrie culturelle est incompréhensible et liberticide, et elles seraient sans doute passées à l'attaque pour bcp moins que ça.

Je veux juste dire que l'erreur c'est d'envisager la culture comme ils le font, en demeurant dans leur système de valeurs, comme le font pour moi CERTAINS utilisateurs de p2p et de logiciels (pas tous).

Ce qui me gêne là-dedans c'est l'accès à nos propres biens culturels: il faudra en être consommateur sans les payer réellement mais en s'acquittant de droits d'accès. C'est un eldorado pour eux, et c'est radicalement différent pour nous. Désormais ils auront la loi pour eux, et comme d'habitude un réglement vient s'imposer à nous alors qu'il était possible de réguler d'une autre façon.

Et je maintiens: comment arriver à un accord satisfaisant entre des majors faisant passer un tel texte de loi à la hussarde (allez voir viva zapatero, on est dans le même déni de démocratie à mon sens) et certains utilisateurs qui refusent de prendre leurs responsabilités dans ces échanges, et vivent dans le mythe de la gratuité?

Je ne vois par exemple pas comment le fait de payer une taxe de quelques euros par mois à son FAI viendrait compenser les pertes de revenus de cette filière? Comment serait-elle redistribuée? Quid des contenus venant de l'étranger? Quelques centaines de millions d'euros ne remplacent pas les milliards que génèrent l'industrie culturelle.

Non moi je pense que la solution est dans la constitution de "majors" du libre (je mets des guillemets) reposant sur une autre philosophie et d'autres valeurs. Bref le meilleur DRM c'est plus l'éthique que des logiciels ou des lois.
 
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Réactions: fedo
fedo a dit:
il y a ainsi 2 statuts de protection avec une super protection des DRM. donc la loi protège mieux les majors (qui mettent des protections) que les indés qui n'en mettent pas.

les P2P



Ta porte est fermée......vol avec effraction. Ouverte vol simple. A la limite on te reprochera de ne pas l'avoir fermée.

P2P = Téléphone gratis et les sociétés de tel. sont souvent propriété de l'état qui aime les sous.
 
J'ai des ennuis pour poster ??? Mon iBook rame à l'envoi. Excuse pour le doublon.

C'est parceque tu es concerné directement et dans tes convictions.
Regarde autour de toi et tu verras l'injustice à chaque coin de rue.
Bien sur, payer pour avoir le droit de se servir de son outil, il y a quelquechose qui ne va pas.
Chacun qui a acheté sa maison , en la payant à la sueur de son front et payée avec de l'argent taxé; doit payer une redevance pour avoir le droit d'habiter chez lui.
Et comme personne ne trouve rien à redire à toutes les injustices pourquoi l'état se génerait-il??
 
Bref le meilleur DRM c'est plus l'éthique que des logiciels ou des lois.
je suis d'accord, plutôt que designer des coupables il vaut mieux responsabiliser tout le monde.

Non moi je pense que la solution est dans la constitution de "majors" du libre (je mets des guillemets) reposant sur une autre philosophie
personnellement je pense que le problème vient en partie de la concentration économique trop importante dans l'industrie culturelle ce qui nuit à la concurrence et influe sur les prix (stagnation haute).

un autre problème c'est la surproduction des oeuvres musicales et audio visuelles ce qui dilue le talent et tend à ce que l'on considère ces oeuvres comme des produits de grande consommation comme les autres. tout cela nuit à une perception claire de l'aspect qualitatif des oeuvres.
 
voilà ce qui est important, ce sont les amendements adoptés par la Commission des lois lors de sa réunion d'hier (les amendements votés par la commission saisie au fond ont bien souvent plus de chance d'être adoptés en séance publique que les amendements des parlementaires sauf si le gouvernement s'y oppose fortement):

citation:
"Le rapporteur a présenté une rectification de l'amendement n° 30 adopté par la Commission, ayant pour objet de limiter l'obligation faite aux éditeurs de permettre au minimum une copie à titre privée d'une ½uvre achetée aux seules hypothèses où il sera techniquement possible de limiter le nombre de copies pouvant ainsi être effectuées. Il a précisé que cet amendement permettait de répondre au problème posé par les dvd, dont le nombre de copies ne peut être techniquement limité, et qui doivent par conséquent être protégés contre une possibilité de copie à l'infini, gravement préjudiciable à l'industrie cinématographique."

citation :

"La Commission a accepté un amendement n° 193 de M. Patrice Martin-Lalande, visant à permettre à toute personne assurant une activité de transmission de contenus, sur un réseau de communications électroniques ou de fourniture d'accès à ce type de réseau, d'utiliser des procédés techniques permettant de rechercher les infractions aux droits d'auteur ainsi qu'à la législation interdisant l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale ou la pornographie enfantine, après que le rapporteur eut donné un avis favorable à cet amendement."

flicage ....

citation

"La Commission a été saisie d'un amendement du rapporteur tendant à assimiler au délit de contrefaçon la mise à disposition d'un logiciel permettant la copie illicite d'½uvres protégées. Son auteur a expliqué que cela permettrait de sanctionner les personnes qui tirent profit du téléchargement illégal, en évitant de ne punir pénalement que les internautes. M. Xavier de Roux et M. Michel Piron ayant souhaité une clarification de la rédaction de cette incrimination pénale, le rapporteur a rectifié son amendement. La Commission a ensuite adopté cet amendement ainsi rectifié."


ils vont être contents tous nos gentils développeurs....

pour ceux qui veulent le compte rendu intégral c'est ici:


http://www.assemblee-nationale.fr/12/cr-cloi/05-06/c0506020.asp#TopOfPage
 
Je suis dépité :(:(:(:(
 
Comme je le disais, notre façon à nous de lutter contre ça, c'est d'organiser un gigantesque boycott des produits protgés.

En moins d'un mois on fera plier les majors et le gouvernement. :zen:
 
""La Commission a été saisie d'un amendement du rapporteur tendant à assimiler au délit de contrefaçon la mise à disposition d'un logiciel permettant la copie illicite d'½uvres protégées."

Jusqu'à preuve du contraire, les livres sont des oeuvres protégées.
Si je scanne le dernier Harry potter en venant de l'acheter, et que je mette tout celà sur le web, je serais dans l'illégalité (normal!).

Mais grace à nos Titans de la pensée, le driver du scan est lui aussi incriminé! et hop agfa et autres epsons, délit de contrefaçon, et hop une amende ou une taxe ad hoc dont nous avons le secret !

De même, si je contente de recopier sur, par exemple word, des pages de l'"univers élégant", par exemple.... et hop, MS coupable de délit de contrefaçon ! Attention apple, nisus et autres mellel...

Et si je déclame à la cantonade l'intégralité de" l'ordinateur et le cerveau", ma voix sera t'elle assimilable à un truchement de contrefacteur ? Car qui parle par ma bouche ? (comme dirait Zarathoustra).

Nos dépitants et néammoins piteux députés n'ont apparemment pas encore compris que dans le monde numérique, l'idée d'original et de copie ne correspond à rien: L'original et la copie sont strictement identiques...

Et si la différence n'était que le fruit de la délocalisation de la pensée ?

Sur ce, je reprend ma route vers la vache multicolore... ;)
 
MacGé est un des rares sites ou le staff est completement muet sur l'info autour de cette loi. M'est avis qu'ils ont reçu des bons Virgin eux aussi ;):D

Par contre les news à 2 balles sur un hypothétique iBook Mactel en janvier du style ce celle d'aujourd'hui on y a droit tous les jours depuis un bon bout de temps:siffle::rolleyes:
 
C'est un cauchemar, je vais me réveiller :mad: :mad:

et bien non c'est la triste réalité , j'espère que tout à l'heure il va se passer quelque chose : Cette loi ne peut pas et ne doit pas passer en l'état.

Les développeurs français ont effectivement du souci à se faire mais tous les internautes également et même ceux qui n'utilisent jamais de logiciels de P2P .

C'est une future délinquante qui parle ( et nous risquons d'être nombreux dans ce cas ) Allons nous devoir virer tous nos logiciels de nos DD et notamment ceux qui permettent de contourner les protections sur les CD et DVD alors même que ces protections nous empêchent justement de faire une copie privée, allons nous devoir virer VLC ; OppenOffice et j'en passe....


Il aurait été si juste d'adopter une "licence globale" : de la même manière que nous payons une taxe pour la copie privée sur tous les supports vierge, nous aurions payer une taxe sur le téléchargement sur internet et cela aurait profité aux artistes... mais pas aux producteurs ( pour une fois) qui ne veulent qu'une chose : Avoir un chiffre d'affaires toujours plus élevé au détriment et des artistes eux mêmes et des internautes.


:o

Edit : c'est simpliste mais c'est tellement évident
 
DarKOrange a dit:
MacGé est un des rares sites ou le staff est completement muet sur l'info autour de cette loi. M'est avis qu'ils ont reçu des bons Virgin eux aussi ;):D

Par contre les news à 2 balles sur un hypothétique iBook Mactel en janvier du style ce celle d'aujourd'hui on y a droit tous les jours depuis un bon bout de temps:siffle::rolleyes:
Nous avons fait une longue "Une" récapitulative hier, qui présentait les principales nouveautés de la loi à l'occasion de son examen. Après, j'insiste avoir réellement étudié le projet et ses amendements, et rencontré physiquement les différentes partie. Au lecteur, assez malin, de se faire son avis ensuite.
Si c'est pour faire de la démagogie et du populisme qui rappelle les plus belles heures de l'opposition à la LEN, en balançant en news deux lignes du type "le logiciel libre va mourir les majors sont toutes méchantes", juste pour faire beau, pour faire site "engagé" comme je le vois en effet sur certains sites, très peu pour nous. MacG n'est pas un blog qui tire sur tout ce qui bouge et n'a pas vocation à le devenir. Ces interventions font d'ailleurs plus de mal aux initiatives anti-DADVSI qu'autre chose, contribuant à alimenter le mythe des internautes un peu tartes qui crient au liberticide dès qu'on légifère.
Certes, cela aurait pu passer dans une rubrique opinion, là où l'info aurait été séparée du commentaire. Christophe a fait plusieurs édito anti-majors sur iGeneration, si c'est ce que tu cherches. Le reste relève du manque de temps.
 
benjamin a dit:
Nous avons fait une longue "Une" récapitulative hier, qui présentait les principales nouveautés de la loi à l'occasion de son examen. Après, j'insiste avoir réellement étudié le projet et ses amendements, et rencontré physiquement les différentes partie. Au lecteur, assez malin, de se faire son avis ensuite.
Si c'est pour faire de la démagogie qui rappelle les plus belles heures de l'opposition à la LEN, en balançant en news deux lignes du type "le logiciel libre va mourir les majors sont toutes méchantes", juste pour faire beau, pour faire site "engagé" comme je le vois en effet sur certains sites, très peu pour nous. MacG n'est pas un blog qui tire sur tout ce qui bouge et n'a pas vocation à le devenir. Ces interventions font d'ailleurs plus de mal aux initiatives anti-DADVSI qu'autre chose, contribuant à alimenter le mythe des internautes un peu tartes qui crient au liberticide dès qu'on légifère.
Certes, cela aurait pu passer dans une rubrique opinion, là où l'info aurait été séparée du commentaire. Christophe a fait plusieurs édito anti-majors sur iGeneration, si c'est ce que tu cherches. Le reste relève du manque de temps.


C'est vrai je l'ai lu et j'avoue que macgé a mis du temps pour en parler, mais l'article est bien et assez complet, et puis surtout, tous les autres sites en parlent, et on est quand même censé surfer et ne pas rester que sur macgé :zen:
 
kathy h a dit:
C'est vrai je l'ai lu et j'avoue que macgé a mis du temps pour en parler, mais l'article est bien et assez complet, et puis surtout, tous les autres sites en parlent, et on est quand même censé surfer et ne pas rester que sur macgé :zen:
Pour info, je devais faire un truc dessus sur MacG depuis début décembre. Mais je savais que j'allais le traiter cette semaine pour L'Expansion, donc j'ai attendu pour faire coup double. Et je ne m'en porte pas plus mal, vue l'ampleur du dossier et les contresens possibles. ;) Aussi simple que ça.