artiste peintre et maison des artistes

[fredada]

Salut à tous,

j'ai un boulot de salarié et à côté je fais de la peinture, des expos.
J'ai un n° siret et je fais ma déclaration annuelle.
En lisant un post je comprends que tous les artistes doivent être soit affiliés soit assujettis.
J'ai fait plusieurs expos et vendu quelques toiles,
au final quelques centaines d'euros en bénéfice net en 2012.

J'ai déjà un régime sécu mais dois-je m'enregistrer auprès de la maison de artistes ?
Si oui combien vais je payer ?

+ un truc que je ne comprends pas, pourquoi le bénéfice net sur lesquels les artistes paient des cotisations est il majoré de 15 % ? SI on gagne 1000 euros, on est imposé sur 1150 € ?

merci de votre aide,
le sujet est bien flou pour moi :rateau:

à+ fredo

 

[flippy]

Salut. Demande directement à la Maison des Artistes (60 rue du Faubourg Poissonnière - Paris 10e - Tél. 01 53 35 83 63)

 

[jeanba3000]

Tes questions regroupent plusieurs volets qu'il faut bien distinguer : le volet social et le volet fiscal.

Sur le volet social :
Tout revenu entraine des cotisations sociales, ça n'est pas parce que tu es déjà couvert par ailleurs que tu peux être exonéré sur ton activité annexe.
À ce compte là, tu pourrais aussi objecter qu'une fois atteint le seuil de revenus salariés pour bénéficier d'une couverture complète, tu pourrais ne plus verser de cotisations sociales sur tes salaires le restant de l'année…
Tes cotisations visent d'abord à financer la sécu, et en conséquence t'accordent des droits, tu ne cotises pas juste pour bénéficier de droits, c'est une conséquence du fait que tu finances la sécu. Comme le fait de cotiser même si tu n'es jamais malade et ne bénéficie d'aucun remboursement.

Après, l'affiliation c'est si tu veux être couvert par le régime sécu des artistes ; si tu es déjà et automatiquement couvert par ton régime salarié, ce n'est pas une obligation. Par contre si tu as des diffuseurs (éditeurs&#8230, ça peut te permettre d'éviter le précompte des cotisations sociales que tu verserais alors toi-même.

Les cotisations sociales, c'est :
- maladie-vieillesse 7,5 %
- csg 7,5 %
- crds 0,5 %
calculé sur 100 % du chiffre d'affaires.
Se rajoute une cotisation diffuseur de 1,1% lorsqu'il y a diffuseur (galeriste, éditeur&#8230 qui est en plus du montant brut, ce n'est pas à soustraire de ton chiffre d'affaires.

Viennent ensuite les cotisations retraite, là tu choisis un montant de cotisations annuelles qui est sans rapport avec ton chiffre d'affaires mais te rapporte un certain nombre de points de retraite. Là encore c'est le principe de la répartition : tes cotisations, obligatoires, ne servent pas d'abord à t'ouvrir des droits mais à payer les revenus de ceux qui sont à la retraite aujourd'hui, ce qui en conséquence t'accorde des droits.

Pour le volet fiscal, ça dépend de ton statut, si tu es aux frais réels ou pas, si tu adhères à une association de gestion agréée…

 

[patlek]

Mon avis; Si c' est juste quelques centaines d' euros de bénéfice:

L' affiliation ne passerat pas, j' ignore si comme a l' AGESSA il existe l' assujetissement, a priori oui, mais pour une telle somme, c' est "artiste amateur", donc, il faudrait demander aux impots, mais tout le monde a droit a vendre jusqu' a une certaine somme sans avoir a se préoccuper de "charges sociales" et autres...

Je pense qu' il est inutile de se prendre la tete avec des histoires de "maison des artistes" pour quelques centaines d' euros de bénéfice annuel.

 

[Niconemo]

Oui pour quelques centaines d'euros, sachant que tu cotise par ailleurs, tu peux déclarer aux impôts (ça c'est obligatoire) sans te soucier des cotisations car même avec un statut déclaré (micro, etc.) tu serais de toute façon exonéré. À moins que ça soit vraiment régulier et amené à augmenter, je pense qu'il est inutile de mettre le doigt là dedans.

Par contre tu n'auras pas d'info sur les cotisations aux impôts : ce n'est pas leur partie.

 

[aCLR]

L'histoire de la majoration de 15% c'est pour bénéficier des droits aux prestations de la sécurité sociale. Cela veut dire que ton BNC majoré de 15% doit être supérieur à 900 fois la valeur du smic horaire soit 8 379 € pour l'exercice 2012. En deçà de ce seuil tu n'est pas affilié (dans le cas ou tu as fais une demande de précompte) mais assujetti. Donc en précompte tu es assujetti et lorsque tu es en compte tu es affilié. Mais dans les deux cas tu dois régler tes contributions sociales. Quoi que lorsque tu es assujetti tu peux toutefois bénéficier d'une dispense d'appel à cotisations. Une commission se réunit une fois l'an pour statuer sur les demandes des requérants.

Comme le dit Jeanba, il y a le 1,1% diffuseur. C'est important que ceux qui vendent ton travail cotisent aussi au fond de sécurité sociale des artistes. Dans bien des cas, cette cotisation "patronale" est soit passée à la trappe lorsque l'auteur n'est pas inscrit à la mdass, soit décomptée de ton pourcentage de vente par certains diffuseurs peu scrupuleux. Dans certains cas, les syndicalistes du secteur arts plastiques recommandent même aux auteurs inscrits de se balader avec une copie du formulaire ainsi qu'une copie de l'article de loi, et de faire remplir le formulaire de cotisations par le diffuseur avant de l'envoyer eux-même à la mdass.

Le centre national des arts plastiques est une mine d'informations pour toutes ces questions fiscales.

Par contre l'AGESSA ne respecte par vraiment les règles établies, hum hum… Et il faut faire très attention l'autre MDA, l'association de la Maison des artistes située rue Beyrrier à Paris. Cette association ne gère pas la sécu des artistes.

 

[jeanba3000]

Patlek et Niconemo, sur quoi basez-vous vos affirmations quant à une telle tolérance ?

En quoi les cotisations sociales seraient « moins obligatoires » que l'imposition ? Pour autant que je sache, les auto-entrepreneurs cotisent quel que soit leur chiffre d'affaires qui est forcément peu élevé de par leur statut même, non ?

Que des gens le fassent sans se faire prendre est une chose, que ce soit légal ou toléré en est une autre, j'aimerais bien avoir de quoi établir une certitude sur ces conseils qu'on voit régulièrement sans qu'ils soient étayés.

 

[patlek]

J' ai trouvé çà:

http://fr.artquid.com/page/600/f-a-q-questions-generales-que-se-posent-les-artistes-amateurs.html

 

[Niconemo]

Patlek et Niconemo, sur quoi basez-vous vos affirmations quant à une telle tolérance ?

En quoi les cotisations sociales seraient « moins obligatoires » que l'imposition ? Pour autant que je sache, les auto-entrepreneurs cotisent quel que soit leur chiffre d'affaires qui est forcément peu élevé de par leur statut même, non ?

Que des gens le fassent sans se faire prendre est une chose, que ce soit légal ou toléré en est une autre, j'aimerais bien avoir de quoi établir une certitude sur ces conseils qu'on voit régulièrement sans qu'ils soient étayés.

Tu as raison : les cotisations sont obligatoires et j'ajoute : justes (pour être bien compris).
Ou plus exactement, c'est la déclaration des revenus qui permet leur calcul qui est obligatoire.

Je dis juste que pour des montants de l'ordre de 200-300 € par an, et pas forcément tous les ans, ne justifient pas l'acquisition d'un statut de type MDA (surtout pas ce machin, de mon point de vue !) ou Micro, ni même de portage salarial. Que reste-t'il alors ? Oui : l'auto-entreprenariat. Je dis aussi qu'il ne risque vraiment rien (sauf s'il magouille à droite et à gauche, auquel cas ça sera ajouté à son cumul de fraudes).

C'est vrai, tu as raison, il y a maintenant le statut auto-entrepreneur qui est surement plus adapté et qui traite le moindre centime.

Petit détail concernant "l'obligation" de s'inscrire à la Maison de artistes. On trouve bien cette "obligation" dans certains textes mais je le dis, je le répète, je l'assume : cette "obligation" est illégale et infondée et je m'étonne que si peu s'y attaquent. Aucune loi, aucun texte, ne peut t'obliger à adhérer à une association. Ils sont dans la place et ils résistent mais ce système lourd, couteux et confus, fondé de bonne foi mais dans un esprit dixneuviémiste, convient peut être à certains cas mais pas à beaucoup ! Je n'ai jamais été si clair dans mes propos et vais certainement m'attirer des ennemis. Tant pis. D'ailleurs eux-même sont totalement incapable de répondre et désarmés face à tout cas particulier.

 

[patlek]

Et puis, c' est sans doute une vente de particulier a particulier," mon tableau vous plais, je vous le vends" On est pas dans un bizness de sommes importantes, disons un tout petit bizness.

De là a s' engager dans la lourdeur administrative et les arcanes de "la maisoin des artistes"

 

[jeanba3000]

Petit détail concernant "l'obligation" de s'inscrire à la Maison de artistes…

Euh, ce n'est pas obligatoire, mais si ce n'est la MDA, c'est l'Urssaf ; lequel est le moins lourd à gérer…
Cela dit en cas de souci faisant intervenir l'Urssaf, ça peut devenir très lourd car la communication entre ces organismes (MDA-Urssaf-CPAM) peut être assez aléatoire ; là je traine un cas en souffrance depuis maintenant un an, un vrai feuilleton avec rebondissement à chaque échange téléphonique, courrier, mail ou déplacement…

À moins que tu parles de l'association Maison des Artistes, sise rue Berryer, qui est distincte et ne sert pas à la même chose (pas à grand chose ?)… Curieusement c'est l'adhésion à cette association et non à l'organisme de sécu des artistes qui permet l'accès gratuit à nombre de musées.

 

[aCLR]

J' ai trouvé çà:

http://fr.artquid.com/page/600/f-a-q-questions-generales-que-se-posent-les-artistes-amateurs.html

La réponse 6 de ta faq pointe vers la MDA rue Berryer. C'est une aberration. Cette association, comme le dit jeanba, ne sert pas à grand chose et sème le trouble dans la tête des moins avertis d'entre nous (les artistes). Pour rappel, son président a soutenu la candidature de NS aux dernières élections présidentielles — Ce n'est pas une attaque contre NS que je pointe ici mais bien la position d'un homme censé représenter une corporation. — Et les représentants de cette association ont une vision assez bas du front de ce qu'est une œuvre d'art. Ils font d'ailleurs une distinction entre les bons artistes et les mauvais.

D'ailleurs cette f.a.q. est assez incomplète et je renvoie (bis) quiconque veut des réponses claires vers le centre national des arts plastiques, un établissement public administratif du ministère de la Culture et de la Communication.

C'est vrai, tu as raison, il y a maintenant le statut auto-entrepreneur qui est surement plus adapté et qui traite le moindre centime.

Non, le statut auto-entrepreneur n'est pas du tout adapté pour les métiers relevant du code APE 90.03A. Ne serait-ce que pour l'exonération de la taxe professionnelle accordée aux artistes.
La MDASS en plus de collecter les cotisations sociales demande en fin d'exercice annuel d'envoyer un récapitulatif des ventes accompagné de visuels pour vérifier que tu as bien vendu une œuvre originale et non pas un travail artisanal. Car nombre d'artisans d'art aimeraient bien bénéficier de ce statut avantageux. Mais c'est une autre histoire.

Ils sont dans la place et ils résistent mais ce système lourd, couteux et confus, fondé de bonne foi mais dans un esprit dixneuviémiste, convient peut être à certains cas mais pas à beaucoup !

Oui, comme la plupart des textes de lois D'ailleurs sur le formulaire de ma première déclaration d'activité au CFE, il y avait toute une série de catégorie d'œuvres avec une petite case à cocher en face. Maintenant la déclaration d'activité se fait à l'URSSAF et il y a un champ vide pour inscrire ton intitulé de profession. Et 9 fois sur 10 les artistes inscrivent plasticien dans ce champ. Un nom générique qui évite de faire le détail de tes différents support de création passé, présent et à venir.

Pour revenir aux textes de lois, il y a des commissions qui réunissent pour faire évoluer ces textes désuets — Commissions composées de représentant d'artistes et représentants des ministères de tutelle. — Et tout ce petit monde se bat mot après mot pour délimiter correctement et justement le cadre d'exercice de ce (beau) métier.

Et puis, c' est sans doute une vente de particulier a particulier," mon tableau vous plais, je vous le vends" On est pas dans un bizness de sommes importantes, disons un tout petit bizness.

De là a s' engager dans la lourdeur administrative et les arcanes de "la maisoin des artistes"

Ce que tu décris, n'est-ce pas ce qu'on appelle vulgairement du travail au noir ?

 

[patlek]

Ce que tu décris, n'est-ce pas ce qu'on appelle vulgairement du travail au noir ?

çà me semble etre un grand terme pour définir la situation.

Je vois plus le "travail au noir" comme un travail demandé et qui échappe a des artisans déclarés(bien que des artisans déclarés peuvent aussi faire du travail au noir)

Là, ce serait plutot du "coup de coeur" pour un tableau, et qui ne prend pas le travail d' un autre peintre (Sauf hésitation "hoooo j' hésite entre le tableau là et le tableau là...."), voire la personne n' aurait jamais acgheté un tableau de sa vie.

Bref... J' ai dis ce que j'en pensait, maintenant, fredada fait ce qu' il veut...

Et puis j' en reste là, meme fredada ne participe pas a ce fil, c' est dire l' interet.

 

[aCLR]

Et puis j' en reste là, meme fredada ne participe pas a ce fil, c' est dire l' interet.

Bah il a eu tous les renseignements qu'il fallait. Il n'est pas repassé pour dire un mot, d'accord, mais si la lecture du fil lui a permis d'y voir plus clair, c'est l'essentiel.

 

[patlek]

Pour moi, c' est clair:

Quelquues centaines d' euros par an, allez on divise par 12 mois,pour voir le gain mensuel.. 300, 400; 500?? euro par an, çà t' amene a du 30 euros par mois, Et encore, si on veut etre au point, on retire les frais: achat de toiles, de tubes de peinture, de pinceaux... çà va entamer la quelque centaine d'euros de bénéfice (Peut etre melme dégager un déficit (!!!!)

Maintenant, si pour 30 euros par mois, tu vas monter une micro entreprise ou autre...
Faut aimer s'emmerder, et aussi emmerder l' administration a qui çà couterat plus chère de gestion du dossier qu' elle ne récupererat de cotisations.

Mais chacun fait ce qu' il veut.

Si il y avait a terme un réel projet de professionnalisation, çà pourrait se discuter, mais là, faut considerer çà comme juste un "auto financement" du hobby.

C' est mon avis.

 

[aCLR]

Personne ne parle de monter une micro entreprise, les artistes ne relèvent pas du RSI…

Bon pour revenir à la question de base, j'ai trouvé ça dans la faq du cnap :

Je bénéficie déjà de la sécurité sociale, grâce à mon conjoint, ou bien parce que j'ai déjà une activité salariée, pourquoi dois-je cotiser à la Maison des artistes ou à l'AGESSA ?

Si vous tirez un revenu d'une activité artistique, vous devez obligatoirement cotiser au régime d'assurance sociale des artistes auteurs, même si vous cotisez par ailleurs à un autre régime, ou que vous êtes couvert au titre d’ayant droit ou de la CMU. Cette obligation découle du principe de solidarité, base de la sécurité sociale, selon lequel tout revenu est soumis aux cotisations et contributions sociales. Mais les droits aux prestations sont ouverts dans le cadre de l'activité principale, c'est à dire celle qui est la plus rémunératrice.

Toutefois, en cas de salaires perçus simultanément aux revenus artistiques, le calcul des cotisations dues au titre de l'assurance vieillesse sur les revenus artistiques tiendra compte de ce qui a déjà été acquitté sur les salaires pour la même période d'activité.

dernière mise à jour le 30 juill. 2012​

C'est un poil en contradiction avec ce que disait plus haut jeanba mais bon vu que cela découle d'un principe, j'vais pas trop le titiller.

 

[Niconemo]

Sauf qu'il y a une faille énorme dans le principe d'équité énoncé ci-dessus et que les services de l'état eux-même sont bien obligé de corriger au cas par cas par des exonérations (mais ça ne concerne peut-être pas le demandeur) :

Si vous tirez un revenu d'une activité artistique, vous devez obligatoirement cotiser […] même si vous cotisez par ailleurs à un autre régime […] Cette obligation découle du principe de solidarité, […] Mais les droits aux prestations sont ouverts dans le cadre de l'activité principale, c'est à dire celle qui est la plus rémunératrice.

En résumé, si tu travailles à 3/4 temps dans une activité salariée à faible revenus, tes droits seront calculés seulement sur ce que tu as cotisés dans ce cadre (activité principale, droits très faibles, donc). À côté, tu as une activité artistique pour arrondir tes fins de mois : tu cotiseras quand-même sur cetet 2e activité au nom du "principe de solidarité" mais tu n'en tirera aucun droit car ce n'est pas ton activité principale ! Par contre des gens plus aisés avec un seul statut bénéficieront indirectement de tes cotisations… toujours au titre du "principe de solidarité".

On voit bien que dans un cas comme celui-là c'est déséquilibré. Le gros bug, c'est le fait que, à l'heure de l'informatisation, ils ne sont toujours pas foutus de calculer les droits des personnes sur l'ensemble de leurs activités (par contre pour les prélèvements, tout de suite, ça va mieux ! ) Et les gens sont amenés à en avoir de plus en plus !

Je ne pousse pas à frauder et je milite pour un principe de solidarité généralisé.
Je dis juste qu'il y a des cas particuliers, où il ne faut pas être trop borné non plus dans le côté légaliste et administratif.

 

[Ombreital]

Oui pour quelques centaines d'euros, sachant que tu cotise par ailleurs, tu peux déclarer aux impôts (ça c'est obligatoire) sans te soucier des cotisations car même avec un statut déclaré (micro, etc.) tu serais de toute façon exonéré. À moins que ça soit vraiment régulier et amené à augmenter, je pense qu'il est inutile de mettre le doigt là dedans.

Par contre tu n'auras pas d'info sur les cotisations aux impôts : ce n'est pas leur partie.

Bonjour, je suis nouvelle sur ce site car je cherche des réponses à mes questions.. je suis dans la même situation que Fredada et arf, que de complications pour pouvoir se lancer et se faire connaitre! Après quelques bonnes expériences lors de concours de peintres de rue et expositions je souhaite aller plus loin mais ... que faire réellement sans se tromper et s’endetter de cotisations (MDA) pour une 1ère vente?!