Droit à l'image, citation...

[gollum88]

Bonjour,

Je viens de me mettre à la création de site web, j'ai quelques idées mais je ne sais pas si ce que je veux faire est en accord avec le droit à l'image et la propriété intellectuelle, et je ne sais pas trop à qui demander.

Alors voilà mes questions :

Est ce que j'ai le droit d'afficher une image (une affiche de film par exemple) présente sur un autre site en utilisant son adresse?
Sinon est ce que j'ai le droit d'enregistrer cette image sur mon serveur et l'utiliser?

Est ce que j'ai le droit de faire des citations en précisant la source?

Est ce que j'ai le droit d'afficher un lien qui redirige vers un autre site (dans une nouvelle fenêtre ou dans la même fenêtre, mais pas dans une frame ou un truc dans le genre)?

Merci.

 

[Anonyme]

Légalement tu as le droit d'exploiter une image stocké sur ton serveur ou sur le site d'origine uniquement si tu disposes d'une autorisations écrites du propriétaire.
En pratique, il te suffit d'indiquer ta source ou de l'intégrer en filigrane sur l'image.

Concernant les citations, c'est même ce qu'il faut faire, précisé les sources. C'est dans l'autre cas (sans citer les sources) que ce n'est plus autorisé.

Pour la redirection, bien sûr.

 

[gollum88]

Merci sd2310,
Je tiens à être bien précis, donc je peux enregistrer sur mon serveur une image affichée sur un site, et l'utiliser sur mon site? Et est ce que je peux la retoucher?

Merci.

 

[Anonyme]

Sans retouche, il te suffit d'une autorisation ou, à défaut, de l'indication de la source.
Avec retouche, il faut obligatoirement une autorisation. Sinon tu ne respectes pas les copyrights

 

[gollum88]

Ok, est ce que comme ça, c'est correct?

Merci.

 

[Anonyme]

Ok, est ce que comme ça, c'est correct?

Merci.

Oui, ca marche.

 

[gollum88]

Merci beaucoup sd2310 pour toutes ces précisions. Je n'ai plus qu'a fignoler tout ça.

 

[Anonyme]

Merci beaucoup sd2310 pour toutes ces précisions. Je n'ai plus qu'a fignoler tout ça.

De rien.

 

[pascalformac]

C'est pas SI simple
il n'y a pas de réponse universelle et simple

En gros concretement les avis du dessus sont le minimum

Mais dans les détails c'est un vrai casse tête très complexe

Ca dépend aussi par exemple du pays où est hébergé le site ( et par conséquent du droit de ce pays là)

Pourquoi crois tu que tant de sites "douteux" sont hébergés dans certains pays plutôt que d'autres...?
Quasi impunité de fait, une action légale, si tentée, a de fortes chances de ne jamais aboutir

 

[Anonyme]

Deux billets de Maître Eolas (pour le droit français donc) :

1. Blogueurs et Responsabilité Reloaded
2. Que faire quand on reçoit un courrier d'avocat ?

Il y a peut-être des choses qui concerne les citations…

 

[richard-deux]

C'est pas SI simple
il n'y a pas de réponse universelle et simple

En gros concretement les avis du dessus sont le minimum

Mais dans les détails c'est un vrai casse tête très complexe

Ca dépend aussi par exemple du pays où est hébergé le site ( et par conséquent du droit de ce pays là)

Je rejoints Pascal concernant les droits, car c'est un casse tête.
Par exemple pour une photo, il ne suffit pas d'avoir l'accord écrit du photographe, il faut aussi avoir l'accord de la personne photographiée.

Vous imaginez le casse tête lorsqu'il y a plusieurs personnes sur la photo dont certaines sont difficilement identifiables.

Pour ma part, j'ai la quasi totalité des autorisations (photographes, maison de disques...et bien sûr celle de l'auteur) mais je flirte avec l'illégalité.

Quant aux citations, il ne suffit pas de signaler sa source, mais il faut aussi l'accord du rédacteur.

Je n'ai jamais eu de problèmes mais, actuellement, je pense transférer mon site au RU car la législation anglaise est bien plus souple que la française.

 

[pascalformac]

Il y a tellement de cas
Il y a les législations nationales ( ou locales si féderation)
les législations supranationales ( par exemple européennes)

Et selon les pays ca va de droit inexistant ou presque ( sur ces points là ) à détaillé

Par exemple en France il y a plusieurs définitions de citation et plusieurs aspects juridiques
Selon ce qui est cité , la source et l'objectif visé
( exemple: le droit de citation sur un fait d'actualité pour parler de l'actualité est different de celui lié à une citation extraite d'un livre soumis à droit d'auteur)

 

[grumff]

Si on reste sur l'exemple de l'affiche de film, te gènes pas, c'est avant tout une affiche de pub, plus tu la reproduis, plus l'auteur sera content. Par contre copie la sur ton site, n'inclue pas une image hébergée ailleurs, sinon allocine par exemple ne sera pas très content que tu utilises sa bande passante.