Modèle de contrat œuvre collective

[fgfdgd]

Salut à tous,

Savez-vous où je peux trouver un modèle de contrat pour une œuvre collective?

D’avance merci.

 

[Jeep22220]

Oeuvre collective – Modèles de Contrats

Une photographie peut être une œuvre collective mais sous certaines conditions. L’œuvre collective est celle créée à l’initiative d’une personne dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à l’élaboration se fond dans un ensemble. Une photographie est une œuvre...

modelesdecontrats.com

 

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Oeuvre collective – Modèles de Contrats

Une photographie peut être une œuvre collective mais sous certaines conditions. L’œuvre collective est celle créée à l’initiative d’une personne dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à l’élaboration se fond dans un ensemble. Une photographie est une œuvre...

modelesdecontrats.com

Je vais regarder ça tout à l’heure merci beaucoup