Il nous manque une case

[teo]

Les droits et devoirs du Citoyen. Payer ses impôts. Et les Droits et Devoirs des Administrations face aux changements ?

Dans la Déclaration simplifiée, avez-vous remarqué quelque chose de spécial dans les cases à cocher dans la partie de votre état-civil ?

Non ? Allez, je vous aide un peu...

De célibataire vous pouvez... vous marier, puis divorcer, perdre votre homme ou votre femme ou vous en séparer, décider de vivre en concubinage... et...
C'est tout.

On est en 2005. Le pacs existe depuis... 1999.

Depuis cette année je peux faire une déclaration commune avec mon ami, on s'est pacsé fin 2002 mais il manque la case dans cette feuille bleue. Je suis toujours C. Célibataire. Et pas de case pour moi.

Normal. On attendra encore un peu. C'est pas si grave. Un petit oubli. C'est comme la signature du pacs au Tribunal d'Instance. Attendre 3 ans pour une déclaration commune* (sauf si il y a impots sur la fortune, là on douille immédiatement). Et plus largement, les refus en entrant en boîte en couple "car vous n'étes pas accompagné" (et ducon, 12 ans de vie ensemble, tu veux un papier signé du pape, c'est ça ?), les noms d'oiseaux et le reste. On a l'habitude.

J'ai la rage froide :mad:

* et là, j'ai encore plus les boules, je dois à M. Sarkozy de pouvoir la faire dès cette année. Merci Nicolas. Réellement. Uniquement pour ça. Et pas merci à Ségolène, Lionel ou François. Ni à Jacques et Bernadette. Ni à celui qui a pondu la simplifiée.

Une simple case, c'est aussi ça qui me ferait de nouveau croire dans la Politique. Dans les politiques.
Je suis pas le seul et pas le plus à plaindre. Mais je crois qu'on est un certain nombre (quelle que soit notre mode de vie, notre couleur de peau, nos choix ou non-choix religieux ou politiques, nos situations économiques, etc.), à trouver que quelque part, chacun à son niveau, il nous manque une case pour nous exprimer.
Et c'est pas bon du tout.

 

[Berthold]

Tu rejoins l'ensemble des gens qui trouvent que la société régresse en matière sociale. Il n'y a pas que le système, les individus aussi sont tirés vers l'égocentrisme. Mais c'est c'est, hélas, plus naturel et facile à comprendre.
Jetons nos télés, allons faire une belote avec nos voisins. Ça a l'air stupide, mais sortir de son petit vase clôt est un départ de solution qui finira par rajouter la case qui te manque, oui oui.

 

[Pitt]

Bonjours Teo,

Je crois comprendre l’origine de ton dépit, mais je crois que ce n’est pas de la faute de l’administration fiscale.

En effet, si tu paies des impôts chaque années tu reçois une déclaration très très simplifiée reprenant l’essentielle des données de l’année passée.

Par contre, le formulaire 2042-C t’aurais probablement permis de modifier ton statut personnel ? En effet, il me semble que dans celui-là il y a une case pour le PACS.

Lien :http://www2.finances.gouv.fr/formulaires/dgi/2005/2042/f2042.html



Peut-être n’est il pas trop tard pour que vous corrigiez votre déclaration.

Bon courage et désolé si je me suis trompé.

 

[Anonyme]

Bonjour teo ...

J'avoue que n'étant personnellement pas concernée ( oui mauvaise excuse) je n'avais pas fait attention à ça ...

Très surprise, j'ai fait des recherches et je suis tombée sur ça :

PACS : déclaration commune
Tous les partenaires d’un pacte civil de solidarité (PACS) signé avant le 1er janvier 2004 doivent remplir une déclaration commune pour toute l’année. Les autres, ceux qui ont signé courant 2004 doivent remplir trois déclarations. La marche à suivre :
- PACS conclu avant 2004
Vous vous êtes Pacsés en 2001, 2002 ou 2003, vous devez remplir votre première déclaration commune.

Vous avez reçu une déclaration pré-imprimée
Remplissez-la en rajoutant l’identité de votre partenaire et en cochant page 2 la case « liés par un PACS » et l’année de sa signature. Joignez également la déclaration de votre « moitié » après l’avoir préalablement barrée.

C’est votre première déclaration de revenus
Procurez-vous un imprimé vierge auprès de votre centre des impôts, de votre trésorerie, de votre mairie ou, à partir du 7 mars, sur le site des impôts, www.impots.gouv.fr. Complétez la première page de vos noms et prénoms, votre adresse et, en page 2, cochez la case « liés par un PACS », sans omettre l’année de déclaration du pacte.

- PACS conclu en 2004
Cette année, vous vous retrouvez dans la même situation que de jeunes mariés ! Vous devez remplir trois déclarations. Une chacun(e) pour les revenus perçus entre le 1er janvier et le jour de la signature du pacte. Et une déclaration commune pour les revenus perçus après cette date. Il en va de même pour les charges déductibles.

A savoir.
Vous devez adresser ces trois imprimés au centre des impôts dont dépend votre domicile commun.

Tu retrouveras ce texte là !

:zen:

en espérant que ça puisse t'aider !

 

[rezba]

Et oui, téo. Que veux-tu ?! Toi, le marginal, tu n'as qu'à aller fouiller les tréfonds des actes administratifs. Ta situation tout à fait légale n'est pas oubliée, elle est mise à l'index...

Nos sociétés ont toujours été en avance sur les administrations qui les régissaient. Mais c'est vrai que parfois, le décalage devient vraiment marquant. Ou... significatif. :siffle:

Tiens, ça me fait penser que j'ai le dossier d'inscription en sixième de ma gamine à remplir, et qu'encore une fois, on ne peut mettre q'un seul représentant légal. Et une seule adresse. Toujours très pratique lorsqu'on est sous le régime (de droit et par défaut) de l'autorité parentale conjointe, et de la double adresse de garde alternée.
C'est vrai que ce régime n'a que dix ans. Avant qu'il n'arrive dans l'éducation nationale et les collectivités locales, on peut patienter encore 10 ans... :rolleyes:

 

[supermoquette]

Ta fille est de garde ? et ben elle fait mal son boulot :siffle:

 

[Anonyme]

Message supprimé par son auteur.

 

[supermoquette]

toc toc (air son creux)

 

[nato kino]

Message supprimé par son auteur.

Tiens, le doc a changé sa gomme. :heu:

 

[LeConcombreMaske]

........!!!!........

Oula !!! :heu: :eek: :mouais: :rolleyes:

 

[teo]

:zen:

:siffle:

Restons calme... je répond pas de suite, j'ai pas encore eu le temps de répondre, des RV ce matin et cet aprèm' ,je suis un peu lent à mettre les choses par écrit, j'aime prendre du recul pour éviter de m'emballer, c'est un de mes défauts... Restons vraiment :zen: Et je pensais pas avoir autant de réponses :rateau: .

Mon but n'était pas de lancer un post qui finisse fermé car on aura tous craché notre bile sur "ce système de m**** ou les cons c'est les autres, on nous cache tout on nous ment, etc.".
No way. Ca favorise un discours facile où nos pires instincts se libèrent.

Donc je finis ma réponse, la relis et vous la poste, dans la journée ou la soirée, quand j'aurai pu m'y atteler.

Mais restons calme et débattons sans trop d'énervement, s'il vous plait.

Et merci pour vos MP

 

[Fab'Fab]

Tu rejoins l'ensemble des gens qui trouvent que la société régresse en matière sociale. Il n'y a pas que le système, les individus aussi sont tirés vers l'égocentrisme. Mais c'est c'est, hélas, plus naturel et facile à comprendre.
Jetons nos télés, allons faire une belote avec nos voisins. Ça a l'air stupide, mais sortir de son petit vase clôt est un départ de solution qui finira par rajouter la case qui te manque, oui oui.

En matière de régression, le PACS est en fait un faux progrès qui en matière fiscale, en matière de biens personnels et en cas de décès d'un des pacsés est un vrai piège. un notaire t'expliquerait ça mieux que moi, mais il faut y faire xtrèmement attention...

Donc un conseil, avant de vous pacser, voyez un notaire pour vous éviter des problèmes en cas de dépacsage après si il y a séparation et pour prévoir toutes les éventualités...

 

[teo]

Merci pour vos réponses..

Berthold: merci de me rappeler que je dois essayer d'organiser une soirée voisinage dans mon immeuble cette année Elle m'a manqué l'année dernière. C'est effectivement ce genre de rapport à l'autre qui fait du bien dans la tête et pas les fadaises qu'on nous recycle mal sur touts nos petits écrans, quels qu'ils soient.

Lorna: t'inquiète pas, si je devais suivre tout ce qu'il se fait, se dit et qui ne me concerne pas, je me fais cloner 3 ou 4 fois pour essayer d'arriver à suivre ! je ne me suis pas occupé des cases pour parents ayant ou n'ayant pas d'enfants à charge en remplissant ma décla, par exemple

Pitt et Lorna: oui, merci pour vos liens, une petite recherche sous Google "Impots Pacs" m'avait déjà effectivement donné une très longue liste de liens.
Pour la télédéclaration: il faut savoir aussi que quand on est change de statut d'une année sur l'autre, il n'est pas possible de se télé-déclarer. Je peux tout à fait le concevoir pour des raisons techniques ou autres. Et je ne m'en énerve pas trop longtemps.
Mais quand je reçois ma feuille de base, je trouve normal que l'Etat (dont je suis un fervent partisan quoi que pourrait en penser certains) ou ses employés se souvienne-nt que des députés et sénateurs ont votés pour que j'ai le droit à ma petite case et que ce n'est pas "rien".
Dura Lex Sed Lex, j'ai jamais fait de latin, mais je sais que ça veut dire "La loi est dure, mais c'est la loi", on est pas censé l'ignorer. Donc je m'adapte (je n'ai pas rayer marié pour y mettre Pacsé, j'ai fait une case à côté). Je ne suis pas un extrémiste.

Rezba: ça me rassure pas vraiment de savoir que c'est aussi lent pour tout le monde (et pour la garde de tes charmants enfants en particulier). Cela dit, je me considère pas comme mis à l'index, le mot est peut-être un peu fort, je trouve. Enfin, je vais chercher mon dictionnaire...

C'est tellement énorme si on y pense, j'ai bossé dans une imprimerie, d'autres années encore dans des ateliers de graphisme, j'ai envoyé une fois un Bon à tirer pour un tirage de 3 millions d'exemplaires (j'ai même fait plus gros après). On avait vraiment bien vérifié qu'il y ait pas de fautes... et là... combien de tirages pour cette feuille bleue ? Je ne peux croire que personne ne l'ait vu. Imaginez qu'il y ait pas eu la case Divorce... ou Marié. Vous rigoleriez un bon coup et le Ministre ferait réimprimer ou pas son bordel et ça ferait les choux gras dans le Canard... Juste deux poids-deux mesures. Mais bon, c'est pas si grave, je vais me fendre d'un courrier... et l'année prochaine, on verra bien. :siffle:

FabFab, pour ce qui est du Pacs, je ne serai plus si dur avec. J'ai été le premier à hurler en 1998 quand le premier projet a été lamentablement repoussé grâce aux absence des députés de la majorité de l'époque et le premier à trouver que c'était une loi mal foutue quand elle a -enfin- été votée un an plus tard, par la même majorité. Mais quand même. Si tu re-situes à l'époque où on avait à peine les tri-thérapies, le Pacs offre un minimum aux "premiers venus" (avant le Pacs, on s'est battu pour le Cucs, son ancêtre, à l'époque où il y avait pas les tri-thérapies et où la famille pouvait virer le conjoint malade de l'appartement commun du jour au lendemain car souvent il n'y avait pas de bail commun prévu).
De mon côté, je me suis pacsé uniquement pour des raisons fiscales en cas de décès, particulièrement car on achetait un appartement à deux. Les droits de successions sont plus aisément payables avec nos assurance vies. a basisse. Un peu. Sans Pacs, on peut donner carrément l'appart aux impots... J'ai fait ça après de longues recherches et dialogue avec notre notaire. Le contrat n'est pas le contrat de base proposé, il est adapté à notre situation, mais on est conscient que cette loi n'est pas parfaite. Comme chacun devrait le faire avant chaque mariage de manière identique. Un contrat de mariage ou de Pacs se travaille en concertation.

Pour les gens qui ont de l'argent -et c'est pas nouveau-, il est évident qu'un acte devant notaire, assurances etc. règle la majorité des pb en cas de décès ou de séparation. Et eux quelqu'un leur remplit leur feuille d'impots. Mais ce n'est pas mon cas.
Alors oui, le Pacs n'est pas parfait mais je trouve que le mariage non plus, il a mal vieilli ces 2 derniers millénaires. Mais c'est un autre débat.
Voilà, j'en terminerai là pour le moment.

Petite anecdote sur où ça se passe, quand même: pour arriver au vieux bureau du Tribunal d'Instance de Paris 20e, il a fallu faire la queue, passer derrière le guichet, traverser une salle d'archives, dire bonjour aux gens en train de prendre leur pause-café et aller chercher un fauteuil défoncé pour la personne qui nous accompagnait, car il n'y avait que 3 chaises dans la salle... on en rigole encore...tellement c'était, bizarre !

 

[Fab'Fab]

FabFab, pour ce qui est du Pacs, je ne serai plus si dur avec. J'ai été le premier à hurler en 1998 quand le premier projet a été lamentablement repoussé grâce aux absence des députés de la majorité de l'époque et le premier à trouver que c'était une loi mal foutue quand elle a -enfin- été votée un an plus tard, par la même majorité. Mais quand même. Si tu re-situes à l'époque où on avait à peine les tri-thérapies, le Pacs offre un minimum aux "premiers venus" (avant le Pacs, on s'est battu pour le Cucs, son ancêtre, à l'époque où il y avait pas les tri-thérapies et où la famille pouvait virer le conjoint malade de l'appartement commun du jour au lendemain car souvent il n'y avait pas de bail commun prévu).
De mon côté, je me suis pacsé uniquement pour des raisons fiscales en cas de décès, particulièrement car on achetait un appartement à deux. Les droits de successions sont plus aisément payables avec nos assurance vies. a basisse. Un peu. Sans Pacs, on peut donner carrément l'appart aux impots... J'ai fait ça après de longues recherches et dialogue avec notre notaire. Le contrat n'est pas le contrat de base proposé, il est adapté à notre situation, mais on est conscient que cette loi n'est pas parfaite. Comme chacun devrait le faire avant chaque mariage de manière identique. Un contrat de mariage ou de Pacs se travaille en concertation.
]

:zen:

 

[Muti]

excuse, mais pas trop plates quand même, pour mon poste colèrique d'hier qui m'a valu la censure ce dont bien sûr je n'ai cure, mais je suis ulcérée par ce monde Kafkaien où jour après jour nos libertés les plus fondamentales sont rognées par des politique imbéciles et une économie qui marche sur la tête et ni l'une ni l'autre au service de l'homme mais des capitaux et de cette absurde loi du marché qui ne mène qu'à la ruine la plupart d'entre nous.Je suis fondamentalement humaniste et pas là pour désigner des coupables mais à mon avis un jour,Dieu reconnaîtra les siens,et même si ma lutte prend parfois un tour scatologique et vulgaire aux yeux de certains je n'ai cependant pas la moindre vulgarité d'âme ce qui est à mon sens le plus important :zen: :zen: :zen:

 

[teo]

excuse, mais pas trop plates quand même, pour mon poste colèrique d'hier qui m'a valu la censure ce dont bien sûr je n'ai cure, mais je suis ulcérée par ce monde Kafkaien où jour après jour nos libertés les plus fondamentales sont rognées par des politique imbéciles et une économie qui marche sur la tête et ni l'une ni l'autre au service de l'homme mais des capitaux et de cette absurde loi du marché qui ne mène qu'à la ruine la plupart d'entre nous.Je suis fondamentalement humaniste et pas là pour désigner des coupables mais à mon avis un jour,Dieu reconnaîtra les siens,et même si ma lutte prend parfois un tour scatologique et vulgaire aux yeux de certains je n'ai cependant pas la moindre vulgarité d'âme ce qui est à mon sens le plus important :zen: :zen: :zen:

Dont acte. Incident clos.

 

[Anonyme]

Lorna: t'inquiète pas, si je devais suivre tout ce qu'il se fait, se dit et qui ne me concerne pas, je me fais cloner 3 ou 4 fois pour essayer d'arriver à suivre ! je ne me suis pas occupé des cases pour parents ayant ou n'ayant pas d'enfants à charge en remplissant ma décla, par exemple

Aaah tu me rassures je me suis crue (pendant un instant :siffle: ) nombriliste extrêmiste !

(Et puis moi les papiers faut que ça aille vite , je repère la bonne case, hop j'inscris je signe et terminé :rolleyes: je déteste la paperasse ! :siffle: )

Pitt et Lorna: oui, merci pour vos liens, une petite recherche sous Google "Impots Pacs" m'avait déjà effectivement donné une très longue liste de liens.
Pour la télédéclaration: il faut savoir aussi que quand on est change de statut d'une année sur l'autre, il n'est pas possible de se télé-déclarer. Je peux tout à fait le concevoir pour des raisons techniques ou autres. Et je ne m'en énerve pas trop longtemps.
Mais quand je reçois ma feuille de base, je trouve normal que l'Etat (dont je suis un fervent partisan quoi que pourrait en penser certains) ou ses employés se souvienne-nt que des députés et sénateurs ont votés pour que j'ai le droit à ma petite case et que ce n'est pas "rien".

En effet vive l'administration : devoir remplir deux déclarations différentes alors qu'une "simple-case-qui-représente-beaucoup" suffirait ! :rolleyes:


En tout cas merci d'avoir pris le temps de répondre si longuement !

 

[Anonyme]

comment cela , tu es avec un autre depuis 12 ans :eek: :eek: :eek: :eek:

et moi alors ? :o

et nos 7 enfants ? :mad:


et moi qui croyait etre la seule et unique prunelle de tes jeux

 

[teo]

comment cela , tu es avec un autre depuis 12 ans :eek: :eek: :eek: :eek:

et moi alors ? :o

et nos 7 enfants ? :mad:


et moi qui croyait etre la seule et unique prunelle de tes jeux

Je ne sais pas si c'est un lapsus mais c'est un jeu effectivement et donc "oui, je suis un être ignoble qui t'a menti toutes ces années... mon passé me rattrape ! Comment me faire pardonner, Oh ! Roberta de mon coeur ! :love: la honte me fait rougir "

 

[Fab'Fab]

excuse, mais pas trop plates quand même, pour mon poste colèrique d'hier qui m'a valu la censure ce dont bien sûr je n'ai cure, mais je suis ulcérée par ce monde Kafkaien où jour après jour nos libertés les plus fondamentales sont rognées par des politique imbéciles et une économie qui marche sur la tête et ni l'une ni l'autre au service de l'homme mais des capitaux et de cette absurde loi du marché qui ne mène qu'à la ruine la plupart d'entre nous.Je suis fondamentalement humaniste et pas là pour désigner des coupables mais à mon avis un jour,Dieu reconnaîtra les siens,et même si ma lutte prend parfois un tour scatologique et vulgaire aux yeux de certains je n'ai cependant pas la moindre vulgarité d'âme ce qui est à mon sens le plus important :zen: :zen: :zen:

Ouais, ben j'en veux toujours pas de ce que tu prends... Ca t'arrange vraiment pas les neurones...