recherche d'antériorité d'un logo a quel stade intervenir (a qui la faute ?)

[kox]

ceci est un appel au secours, mon patron me repproche d'avoir "crée" un logo existant deja en partie (je précise ke si ce logo est exisatant je ne me souviens pas l'avoir deja vu et donc reproduis intentionnelement ou alors inconsciemment) et donc de l'avoir fait passer pour un guignol lors de la présentation de différents projets au client. Or ce logo est issu de 3 réunions de travail avec mon patron et un collegue, les pistes d'idées ayant été apportées par eux, il s'agit d'une malheureuse coincidence, qui devrais etre "sans conséquences" (j'entend qu'il ne s'agissais k'une réunion de présentation de plusieurs projets et non d'un projet "aboutis" le dit logo n'a jamais été diffusé ailleurs que pour cette recherche)
j'aimerais avoir le maximum d'informations a savoir est ce le graphiste qui dois effectués une recherche d'antérorité (ce que je n'ai jamais vu faire dans cette société),
le graphiste dois t'il mémorisé l'essemble des identités graphiques de la terre entiere dans le but de ne pas les copier ?
Dans la mesure ou mon patron a un droit de censure sur tous mes projets n'est til pas lui aussi responsable de ces mésaventures ? qui me vaut d'etre licencié pour faute grave ( je précise aussi que je travaillais dans cette société depuis plusieurs années et ke je n'ai jamais eu quelques réclamations que ce soit)
merci a tous ceux qui m'aiderons

 

[kaviar]

Ton énnoncé n'est pas très claire.
Tu as réalisé ce logo dans le cadre de ton emploi dans cette société ???
Qui a fait valoir le plagia ????

De toute façon un employé au même titre qu'un indépandant n'a qu'une obligation de moyens mais JAMAIS de résultats. L'obligation de résultats ne concerne que les commerçants. En d'autres termes si une tierce personne fait valoir ses droits sur ce logo, c'est vers la société qui t'employait que cette personne doit se retourner.

 

[Vieux Mac-User]

Ton patron n'avait pas connaissance non plus de l'existence d'un graphisme approchant, sinon, il n'aurait pas présenté ce projet. Les plus grandes agences produisent des projets très ressemblants dont on ne peut que se dire qu'ils ont étés au moins "inspirés", tu peux t'en rendre compte par toi-même ici. Si tu regardes bien, c'est là une pratique courante dans la profession, sufisamment à mon avis pour convaincre un conseil de prudhommes que même si c'était le cas, ça ne devrait pas être considéré comme une faute grave.

 

[kaviar]

Si tu regardes bien, c'est là une pratique courante dans la profession, sufisamment à mon avis pour convaincre un conseil de prudhommes que même si c'était le cas, ça ne devrait pas être considéré comme une faute grave.

Dans le cas présent, de toute façon il ne peu y avoir faute grave. Même si la loi en la matière n'est pas très claire, il y a des critères :

1 - Ce qui caractérise la faute grave est le fait que le comportement fautif du salarié est d'une gravité telle que l'exécution du préavis s'avère impossible.

2 - ...un motif réel et sérieux à son licenciement est fondée par un d'une telle manière que la continuité de ce lien s'avère impossible.acte positif ou une abstention volontaire violant l'application du lien contractuel l'unissant à son employeur

Pour info :
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels/F1137.html

 

[monoeil]

Je n'ai aucune compétence en droit mais j'essaie d'user d'un peu de logique à propos de cette mésaventure.

Avant tout, je me pose cette question : ces deux logos, se ressemblent-ils par leur nom, leur forme? Et puis, quel secteur d'activité représentent-ils?

1. Lis ton contrat. Il y a de fortes chances pour que le champs de compétences pour lesquelles on t'emploie relève de l'apport d'idées ou/et d'une maîtrise technique pour le bénéfice de l'entreprise (s'il ne s'agissait que d'exécuter, alors là, rien à craindre).
On pourrait te reprocher, au pire, d'avoir failli à ta mission (copie). Mais pourquoi soudainement et maintenant, après de nombreux projets menés à terme? La défense si tu devais la développer, serait plutôt à étayer ainsi, bien plus que de souligner l'existence de la copie à propos d'autres entités.


2. Ton patron seul, et d'éventuels associés dirigent représentent ladite société. De fait chaque décision lui/leur incombe. En conséquence, ce sont les responsables du point de vue juridique.
Leur comportement est donc répréhéhensible quant l'absence de travail de recherche + manquement à la déontologie dans le cadre de leurs fonctions.

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A la place de ton patron, je ne serais pas tranquille ; il projète, s'il ne l'a pas déjà fait un licenciement abusif, puisqu'en aucun cas tu n'as mis la structure en péril (présentation de projet mené de concert et non livraison d'un produit fini induisant des frais et remboursements divers).
Dernier point : qu'en est-il de ton collègue, et ne serait-il pas un allié-témoin au cas où?

 

[kox]

alors je vais tenter de répondre le plus précisement possible.
Le logo se ressemble dans la forme...une partie symbolique est deja utilisé par une marque. Le secteur d'activité n'est pas le meme.
En ce qui concerne mon champ de compétences, rien est inscrit dans mon contrat, malgré tout j'ai demandé ma définition de poste a mon patron depuis (toujours pas recu)
en ce qui concerne mon collegue, etant dans une petite structure la pression est telle , qu'il ne peut hélas rien faire sans lui meme se mettre en péril.
je possede une preuve qu'il y a eu un choix de la part de mon patron (une lettre au client ou il émet un jugement sur une autre proposition ainsi que la description du dit logo incriminé)
il m'a été clairement dis avant la remise de ma lettre de mise à pied, que je ne sautais que pour redorer le blason de ma société et que ce n'etais en aucun cas contre moi, mais la coincidence du meme symbole graphique est une preuve irréfutable de mon plaggiat selon mon employeur

 

[monoeil]

On va faire court. Ton patron est un con. Et pas très malin. Puisqu'il veut les prud'hommes vas-y, en plus tu n'as plus rien à perdre et déjà tellement contre lui. Un papier d'importance, un passif néant côté plaggiat, une législation pour t'épauler contre des arguments bidons. Voilà.

 

[fedo]

Le logo se ressemble dans la forme...une partie symbolique est deja utilisé par une marque. Le secteur d'activité n'est pas le meme.

bon alors le probleme c est de savoir si la marque en question a depose son logo en marque figurative ou semi figurative pour la france et/ou tous les territoires ou ton client est suceptible de deposer. ensuite le probleme est de savoir si le logo et/ou la marque est notoire c est a dire tellement connue qu on ne peut l ignorer. si elle n est pas notoire tu peux t en sortir car a l impossible nul n est tenu. de plus, il faut savoir dans quelle classe la marque a ete deposee et si ca correspond a l activite pour laquelle ton client voulait depose le logo. la encore meme si tu peux verifier les marques figuratives ou semi figuratives de ou des classes ou ton client prevoit de les deposer tu n est pas tenu de verifier toutes les classes. en plus acceder a ce genre d archives coute cher et c est le patron qui donne les directives et donc doit permettre un budget pour la verification des marques et/ou dessins et modeles. dans bien des cas il faut demander la verification au service juridique de la boite. si tu n en as pas dans ta boite c est tout benef pour toi.

pour resumer/
_si c est une marque notoire tu es mal, tu ne pouvais pas l ignorer.
_dansle cas contraire tu pourras toujours te defendre ne disant que tu n as pas les moyens de verifier et qu on doit te les fournir (le patron est responsable du fonctionnement de la boite et doit mettre en place un reglement interieur et les protocoles pour eviter les erreurs) sauf si tu as un service juridique dans ta boite et que tu n as pas demande la verification. dans ce cas la tu es mal mais ca n est pas une faute grave (ca c est plutot piquer dans la caisse ou ne pas respecter la confendialite).

 

[kaviar]

il faut savoir dans quelle classe la marque a ete deposee et si ca correspond a l activite pour laquelle ton client voulait depose le logo.

Le dépôt de marque ou de logo son 2 choses totalement différentes.
La marque dépend de la propriété industrielle. Lors d'un dépôt de marque une recherche d'antériorité doit être éffectué. Au moment du dépôt de marque un logo peut-être attaché à cette marque.
Le logo dépend du droit d'auteur, au même titre que les illustrations, photographies etc....

Tu peux très bien créer un logo, pour un client sans céder tes droits. Sauf les salariés qui eux non aucun droit sur leurs créations (sauf clauses particulières dans le contrat de travail).

et donc doit permettre un budget pour la verification des marques et/ou dessins et modeles..

ATTENTION à la confusion :
La protection des dessins et modèles s'applique à l'apparence d'un produit ou d'une partie de produit, pas à un logo.

 

[fedo]

Le dépôt de marque ou de logo son 2 choses totalement différentes.
La marque dépend de la propriété industrielle. Lors d'un dépôt de marque une recherche d'antériorité doit être éffectué. Au moment du dépôt de marque un logo peut-être attaché à cette marque.
Le logo dépend du droit d'auteur, au même titre que les illustrations, photographies etc....

va falloir que tu relises l article 711-1 c du CPI et le réglement commnautaire du 20/12/1993. tu peux proteger un logo (et tout un tas de choses d ailleurs) par le droit des marques et bien sur par le droit d auteur par essence (et par le droit des dessins et modeles si tu es malin). en plus la verification de la date du depot (en tant que marque) permet d avoir la date de divulgation du logo.
c est vachement plus facile d attaquer en contrefacon de marque a partir logo depose que faire ca sur la base du droit d auteur pur jus.

mais peu importe c est pas ca qui compte pour Kox, l important pour lui c est de savoir s il devait et pouvait verifier l anteriorite. si le reglement interieur ou les notes internes ne lui en donne pas l ordre ca peut l aider. de meme s il n est pas cadre ou chef de service. et si le logo n est pas depose ca ne facilite pas la recherche d anteriote et donc rend difficle la verification.

. Sauf les salariés qui eux non aucun droit sur leurs créations (sauf clauses particulières dans le contrat de travail).

c est plutot l inverse.

 

[kaviar]

D'accord sur certains points mais pas sur d'autres, mais ce n'est pas le but de ce forum de polémiquer.

Ce que tu dis est vrai concernant la marque, mais faux concernant une entreprise ou une enseigne, il ne faut pas généraliser.

 

[kox]

le client n'allais pas déposer ce logo vu qu'il ne l'avais encore jamais vu, il a été présenté dans le cadre d'un concours avec d'autres projets de mon agence ainsi que des projets d'une autre agence.(la ressemblance ayant été soulevé par l'intervenant de cette autre agence = réglement de compte entre concurrents)
aucun choix n'a été formulé par ce client, uniquement par mon patron a ce stade de l'histoire, il s'agit d'un projet avorté dans l'oeuf
il n'y a eu aucun perte financiere de la part du client ni aucune mise en péril du logo "copié"
je pense que la recherche d'antériorité interviens apres le choix du client, on ne peut decemment pas verifier toutes les propositions que l'on fait avant l'acceptation du projet final.
de plus chronologiquement, je possède toutes les étapes de la création de ce logo...en aucun cas il est apparu "tout pret"

Ou se trouve la liste des logos a apprendre par coeur ? si kelk1 la possede je jure de memoriser chaque soir avant de m'endormir cette liste (en esperant que mon inconscient ne recrache pas ca sur papier plus tard)
et oui...mon patron est un gros con...ca c'est certain...mais c'est pas ca qui va me permettre d'évoluer

 

[Niconemo]

On va faire court. Ton patron est un con. Et pas très malin. Puisqu'il veut les prud'hommes vas-y, en plus tu n'as plus rien à perdre et déjà tellement contre lui. Un papier d'importance, un passif néant côté plaggiat, une législation pour t'épauler contre des arguments bidons. Voilà.

J'approuve. On peut dicuter longtemps de la définition du plagiat mais de toute façon le licenciement, pour faute grave qui plus est, est abusif et c'est facile à prouver.
D'après ce que j'ai compris, la mise à pied est effective et ton patron a trop regardé de films américains en te confirmant (preuve écrite) que tu n'est viré que pour préserver l'image de l'entreprise (la sienne en fait), il y a des droits en France. En plus ton contrat ne stipule pas qu'un telle responsabilité t'incombes...

Donc :
1° Bon débarras. Ça aurait fini comme ça un jour ou l'autre.
2° Prud'hommes, y'a pas à hésiter : ça prendra un certain temps (en procédure pas pour toi) mais il perdra. Et à moins qu'il soit encore plus con que ça il a déjà fait ce calcul lui-même et estimé que son image primait sur les prud'hommes, donc ne te laisse pas embobiner. Tête haute camarade !

 

[Yama]

J'approuve tout ce qui a été dit. Et je ne me ferais pas trop de soucis pour toi car si jugement il y a je pense que c'est ton boss qui va se ridiculiser.

Par contre j'insisterais pas là dessus

je pense que la recherche d'antériorité interviens apres le choix du client, on ne peut decemment pas verifier toutes les propositions que l'on fait avant l'acceptation du projet final.

S'il est vrai qu'il est difficile de connaître tous les logos de la Terre, je ne pense pas qu'une recherche d'antériorité soit a faire qu'à la fin du travail. du moins c'est difficile comme argument devant un juge.

Perso je dirais que c'est inutile puisque de tout de façon comme tu le dis il n'y a pas de Logothèque officielle. et que si elle existait comme il n'y pas comme pour l'écrit : l'alphabet... je me demande bien comment on chercherait dans une telle logothèque.
et faire défiler tout les logos de la Terre serait l'équivalent de rentrer dans les ordres et de faire ça du matin au soir jusqu'a que la mort t'emporte. :P

A défaut de nous montrer ton logo tu veux pas me montrer celui que tu es censé avoir plagié.... histoire qu'on s'amuse à trouver d'autre logo qui ressemble éventuellement. ça pourra te faire un plus.

 

[Yama]

Ceci dit dans ce débat il y a un truc qui me gonfle carrément, c'est la recherche du coupable... comme s'il y en avait un !!!

Si tu nous dit tout honnêtement.
le seul coupable : c'est la malchance, le hasard.

et ça me gonfle de lire que t'es embarqué dans une histoire judiciaire pour si peu.

 

[Yama]

1° Bon débarras. Ça aurait fini comme ça un jour ou l'autre.

c'est clair

 

[Vieux Mac-User]

Quand je pense qu'on peut s'imaginer redorer le blason d'une boîte en virant des employés... c'est de la dorure bon marché. :hein:

 

[kox]

D'après ce que j'ai compris, la mise à pied est effective et ton patron a trop regardé de films américains en te confirmant (preuve écrite) que tu n'est viré que pour préserver l'image de l'entreprise (la sienne en fait), il y a des droits en France.

la preuve ecrite que je possède ce n'est pas que je suis viré, il est con mais pas si con que ca quand meme.

Par contre a la demande de visualiser le logo, je suis désolée mais il m'est impossible de vous le montrer etant lié ,meme après la rupture de mon contrat a une clause de confidentialité, le projet n'étant pas abouti je prefere pas l'exposer sur un site sur lequel quelqu'un de l'entourage de cette histoire pourrais tomber. (oui je vais finir parano) Je parle evidemment de celui qui est plaggié, tout ce que j'peux dire c que le visuel est un melange de typo qui forme une forme figurative qui s'ancre dans la typo et la baseline (qui elles sont originales.?j'espère?enfin le nom et le slogan c pas moi...ouf) en gros ce logo, s'axe sur 3 parties (3 formes, 3 couleurs, 3 parties?redivisé en suite mais j'vais pas entrer dans les détails)

en ce qui concerne la malchance j'ai trouvé un trèfle a 4 feuilles hier en me baladant, peut etre que tout va bien se finir

 

[Niconemo]

la preuve ecrite que je possède ce n'est pas que je suis viré

Alors là je ne pige plus... :heu: on ne peut pas etre viré autrement que par écrit, ça serait une rupture de contrat (tu travaillais dans cette société depuis plusieus années donc tu étais salarié). Tant qu'il ne t'a rien donné par écrit pointes-toi au boulot commesi de rien était, sinon c'est là qu'il va te coincer.

 

[kox]

si si j'ai une lettre de convocation a l'entretien préalable de licenciement pardon (on a dû mal se comprendre)
je suis en mise a pied, le jour meme ou j'aprenais ca j'ai rendu mes clefs, laissé tout en état sur mon bureau (et mon ordinateur et c'est bien ce qui me fait peur) il dois meme resté du café froid sur mon bureau tout moisi pour maintenant